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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CREATIONS FUSALP
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ZONE OFF
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ZONE OFF
CREATIONS FUSALP, société anonyme

Numéro de dépôt :
93489919
Date de dépôt :
28/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2013

Présentation de la marque ZONE OFF

Déposée le 28 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) CREATIONS FUSALP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZONE OFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATIONS FUSALP domicilié(e) 114 Avenue de France,74000 ANNECY,FRANCE (dossier no 2246414) - 74000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 792 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2246414) - 75340 - France.

La marque ZONE OFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZONE OFF est expirée depuis le 28 octobre 2013.

CREATIONS FUSALP a également déposé les autres marques suivantes : MONTANT , VIRUS , FUSALP , FUSALP , COUGUAR , PULLS MONTANT , FUSALP , VOLTIGE , FIZZ , EN FUSALP ON OUBLIE TOUT


CREATIONS FUSALP, société anonyme - 114 Avenue de France,74000 ANNECY,FRANCE (dossier no 2246414) - 74000 - France - SIREN 330792987


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2246414) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2003 n°2246414 - Publication au BOPI 2003-07-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

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